ARRETES MUNICIPAUX
Permanent 2021
Arrêté de circulation pour les demandes de raccordement et de réparation du réseau public d’électricité ENEDIS
Arrêté interdictions liées au gaz protoxyde d’azote
Arrêté réglementant à titre permanent pour l’année 2021 le stationnement et la circulation sur l’ensemble de la commune (entreprise CEG)
Arrêté municipal réglementant l’accès et l’utilisation du terrain de football et autres équipements de sports et loisirs
Arrêté relatif à la circulation et la divagation des chiens
Arrêté réglementant un sens unique ruelle du cimetière
Arrêté permanent réglementant La pose d’un panneau stop Place de l’église
Arrêté permanent réglementant la pose d’un panneau stop rue des Marronniers
Permanent 2022
Arrêté de délégation de fonction à un adjoint aux affaires sociales et aux séniors à l’organisation des plans climats ou sanitaires aux transports urbains
Arrêté délégation à un conseiller municipal
Arrêté réglementant à titre permanent pour l’année 2022 le stationnement et la circulation sur l’ensemble de la commune (entreprise CEG)
Arrêté réglementant à titre permanent pour l’année 2022 le stationnement et la circulation sur l’ensemble de la commune
Non Permanent 2022
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement 106 rue de Paris
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement du n°3 au n° 5, rue du stade
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Place de l’Eglise
Arrêté réglementant la circulation et le stationnnement Place de l’Eglise
Arrêté réglementant la circulation rue de Paris du n°4 au n° 12 (Eglise)
Arrêté municipal portant modification des horaires d’ouverture de la mairie au public
Permanent 2023
Arrêté de circulation – Arrêté périodique 2022-2023 pour les demandes de raccordement et de réparation du réseau public d’éléctricité Enedis
Arrêté permanent réglementant le stationnement et la circulation sur l’ensemble de la commune (B.I.R)
Arrêté du Maire
Arrêté du Maire .
Arrêté du Maire ..
Arrêté du Maire …
Arrêté municipal d’interdiction de stationnement des gens du voyage
Arrêté autorisant le raccordement au réseau d’eaux usées de la propriété sise N°14 rue du Stade – Lot A
Arrêté autorisant le raccordement au réseau d’eaux usées de la propriété sise N°6 rue des Marronniers – Lot B
Arrêté réglementant à titre permanent pour l’année 2024 le stationnement et la circulation sur l’ensemble de la commune (Entreprise CEG)
Arrêté réglementant à titre permanent pour l’année 2024 le stationnement et la circulation sur l’ensemble de la commune (SIAH)
Arrêté municipal portant numérotation des habitations Avenue des Platanes
Non Permanent 2023
Arrêté n°02-2023 Arrêté de délégation d’officier d’état civil
Arrêté réglementatant l’installation d’un échafaudage 2, rue du Moulin
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de la Meunerie et rue du Moulin
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l’angle de la rue de Paris et la rue Bocquet
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur la rue de Paris entre la rue des Martinets et la rue des Cholets
Arrêté de circulation rue Bocquet à l’angle de la rue de Paris
Arrêté du Maire
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur la rue de Paris entre la rue des Martinets et la rue des Cholets
Arrêté de circulation rue Bocquet à l’angle de la rue de Paris .
Arrêté réglementant le stationnement rue des Martinets, rue de Paris, Place Robert Desachy du 31-03-203 à minuiit jusqu’au 02-04-2023 à 20h00
Abrogration de l’arrêté réglementant le stationnement rue des martinets, rue de Paris, Place Robert Desachy du 31-03-2023 à minuit juqu’au 02-04-2023 à 20h00
Arrêté réglementant la circulation pour la brocante du 02 avril 2023
Arrêté réglementant le stationnement face au n°76 au n°100 rue de Paris (Place Robert Desachy) du 01-04-2023 à 18h00 jusqu’au 02-04-2023 à 20h00
Arrêté réglementant temporairement l’ouverture d’une buvette le 2 avril 2023
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Platanes
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de la Meunerie
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne 14 rue de Paris (Côté ruelle du Cimetière)
Arrêté réglementant l’installation d’un échafaudage 63, rue de Paris
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour marquage au sol rue de Paris , Avenue des Platanes
Arêté autorisant le passage d’une course cycliste Avenue des Crochets
Arrêté interdisant des travaux de raccordements rue des Ecoliers
Arrêté interdisant des travaux de raccordements rue des Ecoliers
Arrêté autorisant l’organisation d’une vente au déballage dit Vide Maison
Arrêté temporaire du Maire
Arrêté temporaire du Maire
Arrêté temporaire du Maire
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne 40, rue de Paris
Arrêté réglementant temporairement l’ouverture d’une buvette dimanche 2 juillet 2023
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin des Fermes et Chemin des Aniers
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Bel Air
Arrêté portant permission de voirie autorisant l’installation d’une roulotte de chantier rue du Bel Air
Arrêté réglementant l’installation d’un échafaudage 63 rue de Paris
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement du 53 au 59 rue de Paris
Arrêté de voirie portant permission de voirie et interdiction de stationner chemin des Ecoliers
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Platanes.
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Martinets et Place Robert Desachy
Arrêté de circulation Rue Bocquet à l’angle de la Rue de Paris
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à l’occasion du défilé de la fête communale le 2 septembre 2023
Autorisation d’un tir d’artifice de divertissemnt pour la fête communale
Arrêté réglementant temporairement l’ouverture d’une buvette le samedi 2 et dimanche 3 septembre 2023
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Cholets
Arrêté municipal N°73-2023 (Annule et remplace l’arrêté n°67-2023)
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne 14, rue de Paris (Côté ruelle du cimetière)
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Cholets
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Bel Air
Arrêté portant permission de voirie autorisant l’installation d’une roulotte de chantier Rue du Bel Air
Arrêté d’autorisation de vente au déballage
Arrêté de voirie portant permission de voirie et interdiction de stationner rue du Stade
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du bel air
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des platanes
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des platanes
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à l’occasion du marché de noël le vendredi 15 décembre 2023
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à l’occasion du défilé du père noël le 15 décembre 2023
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne au 75, rue de Paris
Arrêté réglementant l’interdiction temporaire de stationner sur 2 places de parking côté droit face à la mairie
Arrêté réglementant la circulation Chemin de Fontenay
Permanent 2024
Arrêté de circulation – Arrêté périodique 2024 pour les demandes de raccordements et de réparations du réseau public d’éléctricité Enedi
Arrêté permanent d’autorisation de voirie entreprise IRH Ingénieur Conseil
Arrêté municipal permanent concernant l’entretien, l’élagage ou l’abattage d’arbres et de haies sur le territoire de la Commune du Mesnil Aubry
Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune pour la société B.I.R
Arrêté municipal portant numérotation de l’habitation située sur la parcelle CN°770
Arrêté municipal portant numérotation de l’habitation située sur la parcelle C N°769
Arrêté permanent portant interdiction de circuler pour les véhicules poids-lourds de plus de 3.5 tonnes sauf desserte rue du Stade
Arrêté municipal portant numérotation des habitations et équipements communaux sis chemin des Âniers
Arrêté relatif à un péril Procédure d’urgence – 37 rue de Paris
Arrêté relatif à un péril Procédure d’urgence – 91 rue de Paris
Arrêté portant changement de véhicule concernant l’autorisation de stationnement d’un taxi
Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune pour la société GEOSAT
Arrêté réglementant à titre permanent pour l’année 2025 la stationnement et la circulation sur l’ensemble de la commune (ENTREPRISE CEG)
Non Permanent 2024
Arrêté réglementant le stationnement sur le trottoir 26 rue de Paris
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne 40 rue de Paris
Arrêté réglementant l’ouverture de la concertation au public sur la définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables du 8 janvier au 7 février 2024
Arrêté de voirie portant permission de raccordement au réseau d’eaux usées et interdiction de stationner rue du Stade et rue des Marronniers
Arrêté de circulation et de stationnement rue des Marronniers
Arrêté autorisant le passage d’une course cycliste dans la commune du Mesnil-Aubry
Arrêté autorisant le raccordement au réseau d’eaux usées de la propriété sise N°98 rue de Paris (Lot B)
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne 40 rue de Paris
Arrêté d’interdiction d’utilisation du Stade et du City Stade le mercredi 15 mai 2024
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune
Arrêté réglementant le stationnement face au sise 20 rue des Cholets
Arrêté autorisant le raccordement au réseau d’eaux usées de la propriété rue des Ecoles Angle Rue du Moulin (parcelle 663).pdf
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement face sise 25, rue de Paris.pdf
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de Paris à l’occasion d’une brocante le dimanche 16 juin 2024
Arrêté réglementant l’ouverture d’une buvette sur la brocante le 16 juin 2024
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Platanes
Arrêté autorisant le raccordement au réseau d’eaux usées de la propriété sise 10 bis avenue des Platanes (parcelle C176)
Arrêté réglementant l’interdiction de stationner face au 2, avenue des Platanes
Arrêté autorisant le raccordement d’eaux pluviales en gargouille de la propriété située n°113 rue de Paris (parcelle W 138)
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement 98, rue de Paris
Arrêté autorisant le passage d’une course cycliste Chemin Rural N°3 dit Avenue du Fond du Saule et Chemin Rural N°4 dit Avenue des Crochets
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement du 53 au 59 rue de Paris
Arrêté autorisant le passage d’une course cycliste sur le territoire de la commune du Mesnil-Aubry
Arrêté réglementant le stationnement face sise 18, rue des Cholets
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement 98, rue de Paris.pdf
Arrêté réglementant le stationnement face sise 18, rue des Cholets.pdf
Autorisation d’un tir d’artifice de divertissement pour la fête communale le samedi 31 août 2024
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Martinets et Place Robert Desachy
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à l’occasion du défilé de la fête communale le samedi 31 août 2024
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à l’occasion du défilé par l’association Liberty Jeep le dimanche 1er septembre 2024
Arrêté réglementant temporairement l’ouverture de buvettes le samedi 31 août et dimanche 1er septembre 2024
Arrêté portant autorisation de restauration par Monsieur AGOSTINO sur la fête communale le dimanche 1er septembre 2024
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement 21, ruelle du Cimetière
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement au niveau du 22 rue des Cholets jusqu’au abords de la salle polyvalente
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Stade
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du stade
Arrêté d’autorisation de voirie, de circulation et de stationnement 14, rue du stade
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement 3-5 et 12 rue des Cholets
Arrêté réglementant l’installation d’un échafaudage 26, rue de Paris
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Chemin des Fermes pour réfecion des nids de poules
Arrêté réglementant le stationnement face sis 76, rue de Paris
Arrêté municipal autorisant une bourse aux jouets
Arrêté réglementant l’installation d’un échafaudage 37, rue de Paris
Arrêté réglementant le stationnement face au sis 76, rue de Paris pour déménagement
Arrêté réglementant l’installation d’un échafaudage 26, rue de Paris.pdf 1
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à l’occasion du défilé du marché de noël vendredi le 13 décembre 2024
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement le vendredi 13 décembre 2024 de 7h00 à 2h00 du matin
Arrêté réglementant l’interdiction temporaire de stationner sur 3 places de parking côté droit face à la mairie
Permanent 2025
Commune Le Mesnil-Aubry Extrait du registre des arrêtés du Maire (Arrêté pour le commissionnement d’un agent territorial)
Arrêté de police relatif à la situation de l’immeuble du 91 rue de Paris appartenant à Mr et Mme NICOTERA
Arrêté du Maire Mme Cathy CLICHY
Arrêté relatif à un péril . Procédure d’urgence – 3 rue des Marronniers
Non Permanent 2025
Recensement de la population Arrêté portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population
Arrêté nomination du coordonnateur communal du recensement de la population (Alexandra BENAISSA)
Arrêté portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population (Amel DELAHAYE)
Arrêté portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population (Cécile DELRUE)
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Platanes
Arrêté d’autorisation de voirie, de circulation et de stationnement 10, avenue des Platanes
Arrêté d’autorisation de voirie, de circulation et de stationnement 10, Avenue des Platanes.pdf
Arrêté réglementant le dépôt d’un container sis 9 et 10 rue des Martinets
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l’angle de la rue de Paris et rue du Bel-Air
Arrêté règlementant l’installation d’un échafaudage 88, rue de Paris
Arrêté règlementant l’installation d’un échafaudage sis 7, rue de Paris
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement à l’angle de la rue de Paris et rue du Bel-Air
Arrêté règlementant le stationnement face au sis 71, rue de Paris pour déménagement
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue des Ecoles
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de Paris à l’occasion d’une brocante le dimanche 18 mai 2025
Arrêté règlementant l’ouverture d’une buvette sur la brocante le dimanche 18 mai 2025
Arrêté règlementant le stationnement face au sis 71, rue de Paris pour déménagement.
Arrêt règlementant la circulation et le stationnement 2 rue du Stade
Arrêté règlementant le stationnement face au sis 71, rue de Paris pour déménagement..
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue Bel Air
Arrêté règlementant le stationnement sur 3 places rue du Bel-Air
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement à l’angle de la rue de Paris et rue du Bel-Air.
Arrêté règlementant l’installation d’un échafaudage 37, rue de Paris
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement samedi 21 juin 2025
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement du 53 au 59 rue de Paris
Arrêté réglementant l’ouverture d’une buvette sur le stade le samedi 21 juin 2025
Arrêté réglementant la circulation Chemin de Fontenay
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne rue du Bel Air
Arrêté réglementant l’interdiction temporaire de stationner sur 5 places de parking face à la mairie
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne 4, rue de Paris
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement Avenue des Martinets et Place Robert Desachy
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à l’occasion du défilé de la fête Communale le samedi 6 septembre 2025
Arrêté portant autorisation de restauration par Monsieur AGOSTINO sur la fête communale le dimanche 7 septembre 2025
Arrêté réglementant temporairement l’ouverture de buvettes le samedi 6 septembre et dimanche 7 septembre 2025
Arrêtré autorisant un tir d’artifice de divertissement pour la fête communale le samedi 6 septembre 2025
Arrêté autorisant le passage d’une course cycliste sur le territoire de la commune du Mesnil-Aubry intitulé de la manifestation (2ème souvenir Serge Pauchard)
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue Bel Air.
Arrêté autorisant l’organisation d’une vente au déballage dit (Vide Maison) pdf
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement portant création d’une piste cyclabe entre Le Mesnil-Aubry (chemin d’Attainville) et Ecouen ( rue Henri Matisse)
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement et autorisation d’installation d’une base de vie sur le parking de l’ancienne salle des fêtes (rue des Cholets)
Arrêté de circulation et de stationnement du n° 95 au n° 103 et au n° 102 de la rue de Paris
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour déménagement au sis 13, ruelle du cimetière
Arrêté municipal portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public stationnement et empiètement sur la chaussée dans le cadre de travaux à l’église
Arrêté portant autorisation de travaux d’aménagement et d’enfouissement au sise 117 rue de Paris jusqu’à l’angle de la rue de l’Avenire avec restriction provisoire de la circulation et du stationnement
Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement le vendredi 12 décembre 2025 de 7h0 à 20h00 du matin
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à l’occasion du défilé du marché de noël vendredi 12 décembre 2025
Arrêté municipal autorisant la vente de vin et la vente au verre sur le marché de noël (2)
Permanent 2026
Arrêté municipal de péril concernant l’ensemble immobilier situé 9 rue des Marronniers à Le Mesnil-Aubry
Arrêté réglementant à titre permanent pour l’année 2026. Le stationnement et la circulation sur l’ensemble de la commune (entreprise CEG)
Arrêté municipal portant numérotation de l’habitations 11 rue des Ecoles
Non Permanent 2026
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement du 53 au 59 rue de Paris
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement portant création d’une piste cyclable entre Le Mesnil Aubry (chemin d’Attainville) et Ecouen (rue Henri Matisse)
Arrêté réglementant l’installation d’un échafaudage sis 61, rue de Paris
Arrêté réglementant la circulation et le statinnement Avenue des Crochets
Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Avenue des Crochets
Arrêté municipal portant autorisation de travaux et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement du n°106 bis rue de Paris à l’intersection du Chemin de l’Avenir
Arrêté réglementant le stationnement face au sis 77, rue de Paris pour déménagement
Arrêté n° 22-2026
Arrêté n° 23-2026
Arrêté n° 24-2026
Arrêté N° 25-2026
Arrêté n° 27-2026
Arrêté n° 28-2026
ARRETES PREFECTORAUX
2021
Arrêté n°2021-05 Portant mise en demeure de quitter les lieux aux gens du voyage stationnés au MESNIL-AUBRY sur le terrain de football municipal
Arrêté n° 2021-136 Modifiant les horaires de fermeture des bureaux de vote à l’occassion des Elections Départementales et Régionales des 20 et 27 Juin 2021
Arrêté n°2021-16303 fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val d’Oise
Arrêté n°2021-16304 portant dispositions spécifiques de la chasse pour la campagne 2021-2022, fixant un plan de chasse qualitatif à l’espèce cerf élaphe dans le Val d’Oise
Arrêté n° 2021-16305 fixant des quotas annuels de prélèvement par espèce de grand gibier dans le département du Val d’Oise
Arrêté n°2021-16306
Arrêté n°2021-16307 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val d’Oise
Arrêté n°2021-16308 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2021-2022 dans le département du Val d’Oise
2023
arrêté 2023-1072 détention d’artifices de divertissement et articles polytechniques lors de la Saint-Sylvestre
arrêté 2023-1073 détention et transport du carburant dans des conteneurs individuels lors de la Saint-Sylvestre dans le 95
Arrêté n°IC-23-109
2024
DDT_SEAAT_2024_02_21_AP17669_Tirs_Sangliers
DDT_SEAAT_2024_03_04_AP17668_tirs Renard
AP 24-17683_12 03 24_ISN lin semence 2023_periode teleprocedure AleaNaT_RAA
Arrêté 3 avril 2024 relatif aux journées d’interdiction de transports en commun d’enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes pour l’année 2024
DDT_SEAAT_2024_04_18_AP17741_tirs Renard
Arrêté n° 2024-17684 fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Val d’Oise
Arrêté n°2024-17685 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2024-2025 dans le département du Val d’Oise
Arrêté n° 2024-17686 portant dispositions spécifiques de la chasse pour la campagne 2024-2025, fixant un plan de chasse qualitatif et quantitatif applicable aux espèces chevreuil, cerf élaphe et daim dans le département du Val d’Oise
Arrêté n°2024-17687 fixant la liste complémentaire des espèces d’animaux classées susceptibles d’occasionner des dégâts du 3ème groupe, ainsi que les périodes et les modalités de destruction de ces espèces pour la période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025
Arrêté n° 2024-17688 approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2024-2025 dans le département du Val d’Oise
Arrêté n° 2024-17689 autorisant le tir de jour du sanglier autour des parcelles agricoles en cours de récole ou de broyage pour les couverts végétaux
241230 AP 2024-1268 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la VP v2
2025
DDT_SEAAT_AP2025_02_AP18193sang
20250305 Décision n°2025-011 levée des mesures restrctives pollution PM10
250428 AP 2025-412 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la VP
2026
2026_29 Arrêté_tempête_ forêts
DDT_SEAAT_2026_AP18660_tirs RenardGIC
Arrêté 2026_323 réglementant la vente, ladétention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique
arrêté 2026-306 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical
AP-18773-tirssangliers-circonscription5
AP_2026-18575_Chasse_ouverture_generale_correction
