ARRETES MUNICIPAUX
Permanent 2021
Arrêté interdictions liées au gaz protoxyde d’azote
Arrêté relatif à la circulation et la divagation des chiens
Arrêté réglementant un sens unique ruelle du cimetière
Arrêté permanent réglementant La pose d’un panneau stop Place de l’église
Arrêté permanent réglementant la pose d’un panneau stop rue des Marronniers
Permanent 2022
Arrêté délégation à un conseiller municipal
Non Permanent 2022
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement 106 rue de Paris
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement du n°3 au n° 5, rue du stade
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Place de l’Eglise
Arrêté réglementant la circulation et le stationnnement Place de l’Eglise
Arrêté réglementant la circulation rue de Paris du n°4 au n° 12 (Eglise)
Arrêté municipal portant modification des horaires d’ouverture de la mairie au public
Permanent 2023
Arrêté municipal d’interdiction de stationnement des gens du voyage
Arrêté municipal portant numérotation des habitations Avenue des Platanes
Non Permanent 2023
Arrêté n°02-2023 Arrêté de délégation d’officier d’état civil
Arrêté réglementatant l’installation d’un échafaudage 2, rue du Moulin
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de la Meunerie et rue du Moulin
Arrêté de circulation rue Bocquet à l’angle de la rue de Paris
Arrêté de circulation rue Bocquet à l’angle de la rue de Paris .
Arrêté réglementant la circulation pour la brocante du 02 avril 2023
Arrêté réglementant temporairement l’ouverture d’une buvette le 2 avril 2023
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Platanes
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de la Meunerie
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne 14 rue de Paris (Côté ruelle du Cimetière)
Arrêté réglementant l’installation d’un échafaudage 63, rue de Paris
Arêté autorisant le passage d’une course cycliste Avenue des Crochets
Arrêté interdisant des travaux de raccordements rue des Ecoliers
Arrêté interdisant des travaux de raccordements rue des Ecoliers
Arrêté autorisant l’organisation d’une vente au déballage dit Vide Maison
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne 40, rue de Paris
Arrêté réglementant temporairement l’ouverture d’une buvette dimanche 2 juillet 2023
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement chemin des Fermes et Chemin des Aniers
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Bel Air
Arrêté réglementant l’installation d’un échafaudage 63 rue de Paris
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement du 53 au 59 rue de Paris
Arrêté de voirie portant permission de voirie et interdiction de stationner chemin des Ecoliers
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des Platanes.
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Martinets et Place Robert Desachy
Arrêté de circulation Rue Bocquet à l’angle de la Rue de Paris
Autorisation d’un tir d’artifice de divertissemnt pour la fête communale
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Cholets
Arrêté municipal N°73-2023 (Annule et remplace l’arrêté n°67-2023)
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne 14, rue de Paris (Côté ruelle du cimetière)
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue des Cholets
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Bel Air
Arrêté d’autorisation de vente au déballage
Arrêté de voirie portant permission de voirie et interdiction de stationner rue du Stade
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du bel air
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des platanes
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement avenue des platanes
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne au 75, rue de Paris
Arrêté réglementant la circulation Chemin de Fontenay
Permanent 2024
Arrêté permanent d’autorisation de voirie entreprise IRH Ingénieur Conseil
Non Permanent 2024
Arrêté réglementant le stationnement sur le trottoir 26 rue de Paris
Arrêté réglementant le dépôt d’une benne 40 rue de Paris
Arrêté de circulation et de stationnement rue des Marronniers
Arrêté autorisant le passage d’une course cycliste dans la commune du Mesnil-Aubry
ARRETES PREFECTORAUX
2021
2023
2024
DDT_SEAAT_2024_02_21_AP17669_Tirs_Sangliers
DDT_SEAAT_2024_03_04_AP17668_tirs Renard
AP 24-17683_12 03 24_ISN lin semence 2023_periode teleprocedure AleaNaT_RAA